Rapports et avis du Personnel de la CVMO sur la Conformité
Rapports annuels de la CVMO sur la conformité
L'équipe de la conformité publie des rapports annuels qui comprennent les résultats des examens de conformité, les lacunes courantes relevées durant les examens et les pratiques exemplaires suggérées.
Pour obtenir de plus amples renseignements
- Avis 33-732 du personnel de la CVMO relatif au Rapport annuel de 2009 de l'équipe de conformité (Disponible en anglais seulement)
- Avis 33-731 du personnel de la CVMO relatif au Rapport annuel de 2008 de l'équipe de conformité (Disponible en anglais seulement)
Autres avis du personnel de la CVMO sur la conformité
L'équipe de la conformité peut également publier des avis du personnel sur divers sujets. Cela comprend les avis du personnel qui résument nos opinions et nos conclusions relativement aux lacunes courantes que nous avons relevées pendant les examens de conformité des sociétés.
On trouvera ci-dessous une liste de certains avis du personnel qui ont été récemment publiés par la CVMO ou les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et qui revêtent un intérêt particulier pour les sociétés inscrites.
Toutes les sociétés inscrites
- Avis 31-314 du personnel des ACVM – Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et textes connexes – Foire aux questions – 5 février 2010 (Disponible en anglais seulement)
- Avis 31-313 du personnel des ACVM – Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et textes connexes – Foire aux questions – 18 décembre 2009 (Disponible en anglais seulement)
- Avis 33-315 du personnel des ACVM Obligations d’évaluation de la convenance au client et de connaissance du produit (Disponible en anglais seulement)
Conseillers
- 10 Most Common Deficiencies Among Portfolio Managers (Octobre 2008) (Disponible en anglais seulement)
- Avis 33-729 du personnel de la CVMO relatif aux pratiques commerciales des conseillers en placement et des portefeuillistes (Disponible en anglais seulement)
Gestionnaires de fonds d'investissement
- Avis 33-733 du personnel de la CVMO, Report on Focused Reviews of Investment Funds, Sept 2008 - Sept 2009 (Disponible en anglais seulement)
- Avis 11-763 du personnel de la CVMO, A Focused Review of the Securities Valuation and Expense Allocation Practices of Fund Managers (Disponible en anglais seulement)
- Avis 11-760 du personnel de la CVMO, Report on Mutual Fund Sales Practices under Part 5 of National Instrument 81-105 – Mutual Fund Sales Practices (Disponible en anglais seulement)
Courtiers sur le marché dispensé
- Avis 11-758 du personnel de la CVMO relatif à l'examen des courtiers sur le marché des valeurs dispensées (Disponible en anglais seulement)
- Avis 31-312 du personnel des ACVM – La catégorie des courtiers sur le marché dispensé selon le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription (Disponible en anglais seulement)
Courtiers en bourse d'études
- Avis 33-725 du personnel de la CVMO relatif au rapport sectoriel sur les courtiers en bourse d'études (Disponible en anglais seulement)