La CVMO annonce l’ordre du jour de la table ronde sur l’inscription des dérivés et les régimes d’encadrement de la conduite commerciale

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a annoncé aujourd’hui les détails de la table ronde à venir qu’elle organisera dans le cadre du processus continu de consultation des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur le projet d’inscription des dérivés et les régimes d’encadrement de la conduite commerciale.

La table ronde aura lieu le 20 septembre 2018, de 9 h à 12 h au Globe and Mail Centre, au 351, rue King Est, à Toronto, en Ontario. Les débats d’experts porteront tout spécialement sur les propositions de politiques énoncées dans les avis.

L’événement comprendra trois débats d’experts : un sur la conduite des affaires pour les marchés institutionnels et de détail, un deuxième sur l’inscription des conseillers, des courtiers et des marchés de détail et un troisième sur l’inscription des institutions financières (sous réglementation fédérale et provinciale).

Les parties intéressées qui souhaitent assister à la table ronde doivent s’inscrire en ligne sur le site Web de la CVMO. Le nombre de places est limité.

Une transcription sera affichée sur le site Web de la CVMO à la suite de la table ronde.

L’ordre du jour et la liste des experts sont indiqués ci-après, sous réserve de modification.

Heure	Sujet	Experts
8 h 30 à 9 h	Arrivée/inscription
9 h à 9 h 05	Présentations et allocutions inaugurales	Maureen Jensen Présidente et chef de la direction, CVMO
9 h 05 à 9 h 50	Sujet 1 : Conduite commerciale – marchés institutionnels et de détail	Aaron Unterman – animateur Conseiller juridique principal, Produits dérivés, CVMO Jennifer Levin National Futures Association Greg O’Donohue Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario Société membre de l’AGPC, à déterminer Nadeem Siddiq Banque Scotia
9 h 50 à 10 h 35	Sujet 2 : Inscription – conseillers, courtiers et marchés de détail	Paul Hayward et Alison Beer – animateurs Conseiller juridique principal, Direction de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et conseillère juridique, Produits dérivés, CVMO Melissa Ghislanzoni Association des gestionnaires de portefeuille du Canada Larry Bates Groupe consultatif des investisseurs Bob Wong OTT Financial Canada Richard Corner Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
10 h 35 à 10 h 45	Pause
10 h 45 à 11 h 55	Sujet 3 : Inscription – institutions financières (sous réglementation fédérale et provinciale)	Kevin Fine – animateur Directeur, Produits dérivés, CVMO Mary Condon Osgoode Hall Law School Srijan Agrawal Banque Royale du Canada Waqaas Fahmawi Bank of America Représentant des ACVM, à déterminer
11 h 55 à 12 h	Mot de clôture	Kevin Fine Directeur, Produits dérivés, CVMO

Des renseignements sur les propositions des ACVM se trouvent dans le Projet de Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés et projet d’Instruction générale relative au Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés et le Projet de Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés et projet d’Instruction générale relative au Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés.

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses, de favoriser des marchés financiers justes et efficaces et la confiance à l’égard de ces marchés ainsi que de contribuer à la stabilité du système financier et à la réduction du risque systémique. Nous invitons les investisseurs à vérifier l’inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d’information de la CVMO à l’intention des investisseurs accessible à l’adresse www.osc.ca.

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