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L'HONORABLE HOWARD I. WETSTON, c.r.
Président
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L'honorable Howard I. Wetston a été nommé président de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario le 15 novembre 2010. M. Wetston a occupé le poste de président et chef de la direction de la Commission de l'énergie de l'Ontario de 2003 jusqu'à sa nomination à la CVMO.
De 1999 à 2003, M. Wetston a été vice-président de la CVMO. De 1993 à 1999, il a siégé comme juge à la Cour fédérale, Section de première instance. De 1989 à 1993, il a occupé le poste de directeur des enquêtes et recherches (aujourd'hui commissaire de la concurrence) au Bureau de la politique de concurrence.
Auparavant, M. Wetston a exercé le droit en cabinet privé à Ottawa. Avant d’entrer en pratique privée, il a été avocat général de l’Office des transports du Canada. Plus tôt dans sa carrière, il a été co-directeur du contentieux à l'Office national de l'énergie. Tout juste avant, il a rempli la fonction de chef du contentieux de l'Association des consommateurs du Canada. De plus, M. Wetston a fait partie du ministère de la Justice à titre d’avocat de la Couronne et a agi à titre d'avocat de la Couronne au sein du ministère du Procureur général de la Nouvelle-Écosse.
M. Wetston, qui a été nommé conseiller de la Reine en 1990, est membre des barreaux de l'Ontario et de l'Alberta. Il a obtenu l'accréditation du Programme de perfectionnement des administrateurs de l'Institut des administrateurs de sociétés (IAS). Il est membre du conseil d'administration de l'Hôpital Mount Sinai.
À titre de président de la CVMO, M. Wetston est à la fois président du conseil et chef de la direction, comme le prévoit la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario).
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Nomination : novembre 2010
Échéance du mandat : novembre 2013
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MARY G. CONDON, BA, MA, LLM, JSD
Présidente du Comité de gestion interne et des mises en candidature
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La professeure Mary Condon est une universitaire de premier plan dans le domaine du droit des valeurs mobilières. Elle enseigne le droit des valeurs mobilières à l'Osgoode Hall Law School, dont elle dirige le programme de maîtrise en droit à temps partiel spécialisé en droit des valeurs mobilières, en plus d'y donner des cours.
Elle est coauteure de Securities Law in Canada: Cases and Commentary (2e éd., 2010) et de Business Organizations: Principles, Policies and Practice (2007) et l'auteure de Making Disclosure: Ideas and Interests in Ontario Securities Regulation (1998). Elle est également auteure de nombreux articles, de chapitres de livres et de commentaires sur des sujets liés à la réglementation des valeurs mobilières et aux politiques en matière de régimes de retraite; elle a présenté des communications lors de conférences et a été conférencière au pays et à l’étranger.
Avant sa nomination à titre de vice-présidente, la professeure Condon a été commissaire à la CVMO pendant plus de trois ans.
La professeure Condon siège au conseil des fiduciaires de la caisse de retraite de l'Université York de même qu'au conseil d'administration du Fonds pour l'éducation des investisseurs.
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Nomination : Juin 2011
Échéance du mandat : Juin 2013
Comités :
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JAMES E.A. TURNER
Vice-président
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James Turner apporte, à titre de vice-président, plus de 30 ans d'expérience juridique, se spécialisant dans les domaines du droit des sociétés, de celui des valeurs mobilières, des fusions et acquisitions et de la gouvernance d'entreprise. Avant de se joindre à la Commission, M. Turner était associé principal de Torys s.r.l, où il a conseillé bon nombre de compagnies ouvertes et de conseils d'administration en ce qui a trait aux questions de gouvernance, aux responsabilités fiduciaires, aux offres publiques d'achat visant la mainmise et aux fusions et acquisitions.
M. Turner avait auparavant été chef du contentieux à la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (de 1987 à 1988). Il est reconnu à l'échelle internationale comme un avocat de premier plan dans les domaines des marchés financiers, des fusions et acquisitions et du droit des valeurs mobilières.
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Nomination : février 2007
Renouvellement du mandat : février 2012
Échéance du mandat : février 2015
Comités :
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LAWRENCE E. RITCHIE
Vice-président
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Lawrence E. Ritchie apporte une vaste expérience du domaine du contentieux à la fonction juridictionnelle de la Commission. Ancien associé chez Osler, Hoskin & Harcourt, à Toronto, il a plaidé pendant près de 20 ans, se spécialisant dans le droit commercial et celui des valeurs mobilières et des entreprises.
En 1993, M. Ritchie a été détaché auprès de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario, où il a occupé le poste d'avocat chargé de l'application de la loi. À son retour à son cabinet, il a travaillé pour divers participants au marché dans une vaste gamme d'instances liées aux valeurs mobilières. Il a en outre conseillé des sociétés ouvertes, leurs dirigeants et leurs administrateurs sur les enquêtes internes et réglementaires, ainsi que sur la gestion des risques pour la réputation.
Le 13 juillet 2009, M. Ritchie a été détaché auprès du Bureau de transition vers un régime canadien de réglementation des valeurs mobilières en qualité de vice-président directeur et de conseiller principal en matière de politiques.
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Nomination : février 2007
Renouvellement du mandat : février 2012
Échéance du mandat : février 2014
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SINAN O. AKDENIZ
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Sinan Akdeniz compte plus de 10 années d'expérience dans les domaines des transactions de titres institutionnels, des opérations ainsi que des produits dérivés et structurés au Canada et à l'étranger. Il a pris sa retraite en 2008 alors qu'il était vice-président et de chef de l'exploitation de Valeurs mobilières TD après avoir occupé des postes de gestion aux responsabilités accrues dans le domaine des opérations sur titres au sein du Groupe Financier Banque TD. Il possède une excellente connaissance et une expérience pratique des questions relatives à la structure des produits, au risque systémique et à l'évolution rapide des marchés.
Avant de se joindre au Groupe Financier Banque TD, M. Akdeniz a travaillé chez Touche Ross & Co. au Royaume-Uni à titre de comptable agréé.
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Nomination : septembre 2009
Échéance du mandat : septembre 2012
Comités :
- Comité des finances et de la vérification
- Comité des ressources humaines et de la rémunération
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L'HONORABLE JAMES D. CARNWATH, c.r.
Présidente du Comité d'arbitrage
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L'honorable James Carnwath, apporte plus de 45 années d'expérience juridique, dans les domaines notamment de l'arbitrage et du droit administratif, à la fonction juridictionnelle de la Commission. Admis au Barreau en 1962, il a été conseiller du Barreau du Haut-Canada de 1974 à 1980, année où il a été nommé juge.
Il a siégé à titre de juge principal régional de la région du Centre-Ouest de 1994 à 1999. Il a été muté à Toronto en 2000 et a siégé principalement à la Cour divisionnaire. Il a pris sa retraite en septembre 2009 après une carrière à la Cour supérieure de justice de l'Ontario.
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Nomination : août 2009
Échéance du mandat : août 2012
Comités :
- Comité d'arbitrage (présidente)
- Comité de gestion interne et des mises en candidature
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MARGOT C. HOWARD, analyste financière agréée, MBA
Présidente du Comité des finances et de la vérification
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Margot Howard est une analyste financière agréée comptant plus de 20 années d'expérience en gestion de placements et une profonde connaissance des marchés financiers canadiens. À titre d'ancienne portefeuilliste pour des particuliers, des fondations et des caisses de retraite, Mme Howard apporte le point de vue de l'investisseur à nombre d'initiatives allant de la transition du Canada vers les normes internationales d'information financière à la structure des produits et la divulgation de l'information, ainsi qu'à son travail au sein des comités d'arbitrage.
Elle a entrepris sa carrière en 1985 chez McLeod Young Weir. Plus récemment, elle a été portefeuilliste chez AMI Partners. Auparavant, Mme Howard a occupé des postes de direction chez C.A. Delaney Capital Management Ltd. et Scotia McLeod Inc.
Elle est membre actif de Women in Capital Markets. Elle siège également au conseil d’administration de la Peter Gzowski Foundation for Literacy.
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Nomination : décembre 2006
Renouvellement du mandat : décembre 2008, décembre 2011
Échéance du mandat : décembre 2012
Comités :
- Comité des finances et de la vérification (présidente)
- Comité des ressources humaines et de la rémunération
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SARAH KAVANAGH
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Mme Sarah Kavanagh compte plus de 20 années d'expérience dans le domaine des services bancaires d'investissement, tant au Canada qu'aux États-Unis. Plus récemment, elle a occupé des postes de haute direction pour le compte des services bancaires d'investissement de Scotia Capitaux, où elle était responsable de certaines industries clés pour l'économie de l'Ontario, comme les médias, les télécommunications, les produits de consommation, la foresterie et l'énergie, en plus de participer activement à de nombreux PAPE ainsi qu'au financement d'actions de sociétés ouvertes et de fiducies de revenu. Mme Kavanagh a également occupé des postes de haut niveau dans le domaine de la finance au sein de plusieurs sociétés canadiennes.
En outre, elle détient une maîtrise en administration des affaires de la Harvard Business School et un baccalauréat en économie.
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Nomination : Juin 2011
Échéance du mandat : Juin 2013
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KEVIN J. KELLY
Administrateur principal
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Grâce à ses 30 ans d'expérience à titre de cadre supérieur sur les marchés financiers nord-américains et dans le secteur des services financiers, Kevin J. Kelly possède une excellente connaissance des questions relatives aux investisseurs particuliers et institutionnels.
Il a été président et co-chef de la direction de Wellington West Capital Inc., président de la Fidelity Brokerage Company à Boston, président de la Fidelity Investments Institutional Services Co., président et chef de la direction de Fidelity Investments Canada Ltd. et président et chef de la direction de Bimcor Inc. Avant d'occuper ces fonctions, M. Kelly a occupé des postes de haute direction dans les sociétés Investment Corporation, Midland Walwyn Capital, Inc. et Merrill Lynch Canada, Inc.
Il est membre et ancien président du conseil d'administration de la Fondation Fulbright Canada – États-Unis.
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Nomination : décembre 2006
Renouvellement du mandat : décembre 2008, décembre 2011
Échéance du mandat : décembre 2012
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PAULETTE L. KENNEDY, CA
Présidente du Comité des ressources humaines et de la rémunération
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Comptable agréée ayant plus de 30 ans d'expérience dans les domaines des rapports financiers, de la vérification et de la gestion, Paulette Kennedy apporte une grande expertise aux initiatives de transition du Canada aux normes internationales relatives aux rapports financiers ainsi qu'au comité de vérification de la Commission. Ses excellentes connaissances pratiques du secteur des fonds d'investissement ont contribué aux initiatives en matière de politiques visant les régimes de bourses d'études, les fonds mutuels et les risques liés aux produits, de même que sa participation au Forum conjoint des autorités de réglementation du marché financier à titre de représentante des ACVM. Les antécédents diversifiés de Mme Kennedy lui fournissent un contexte inestimable dans le cadre de ses fonctions d'arbitrage en matière de divulgation, d'inscription et de placement.
Comptable agréée depuis 1979, Mme Kennedy a occupé des postes de cadre supérieur chez Ford du Canada, Financière Sun Life, Sobeys Inc. et AEGON Canada.
Mme Kennedy est membre du comité des affaires de l'Université de Toronto et vice-présidente de son comité de vérification; elle siège au conseil de la Toronto Hydro Corporation, à son comité de vérification et à son comité de gestion interne. Elle a en outre siégé au conseil d’administration de sociétés de services financiers et de gestion de fonds communs de placement.
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Nomination : avril 2008
Renouvellement du mandat : avril 2010
Échéance du mandat : mars 2013
Comités :
- Comité des finances et de la vérification
- Comité des ressources humaines et de la rémunération (présidente)
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EDWARD KERWIN
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Edward Kerwin apporte aux fonctions réglementaires, opérationnelles et d'arbitrage de la Commission une vaste expertise en droit, ses connaissances des marchés financiers et son expérience en tant qu'administrateur.
M. Kerwin possède plus de 35 ans d'expérience dans les domaines des valeurs mobilières, des fusions et acquisitions et de la gouvernance d'entreprise. À titre d'associé chez McCarthy Tétrault de 1979 jusqu'à son départ à la retraite en 2009, il a conseillé d'importants courtiers en valeurs mobilières sur les placements de titres d'émetteurs assujettis et prodigué des conseils à la haute direction d'émetteurs. Il a exercé le droit à Toronto, à Calgary et à Londres, écrit plus de 60 articles et donné des conférences à l'échelle nationale et internationale.
M. Kerwin a été admis au barreau de l'Ontario en 1973 et à celui de l'Alberta en 1981. Il détient le titre ICD.D et a siégé au conseil d'administration d'un certain nombre de sociétés inscrites au TMX, d'organismes voués aux arts, d'universités et d'organismes de bienfaisance.
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Nomination : Janvier 2011
Échéance du mandat : Janvier 2013
Comités :
- Comité d'arbitrage
- Comité des ressources humaines et de la rémunération
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VERN KRISHNA, C.R., CM, FCGA
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Vern Krishna exerce le droit dans les domaines du litige fiscal, de la médiation et de l'arbitrage au service de fiscalité internationale et de gestion du patrimoine du cabinet Borden Ladner Gervais s.r.l. à Ottawa.
M. Krishna enseigne à la faculté de droit de l’Université d’Ottawa à titre de professeur titulaire depuis 1981, notamment le droit des sociétés, le droit fiscal et le droit financier. Il occupe également le poste de directeur exécutif des Centres de recherche fiscale et en affaires internationales CGA de l'Université d'Ottawa.
M. Krishna est membre de l'Ordre du Canada. Il a précédemment assumé les fonctions de commissaire de la CVMO de 1994 à 1997.
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Nomination : octobre 2010
Échéance du mandat : octobre 2012
Comités :
- Comité d'arbitrage
- Comité des finances et de la vérification
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CHRISTOPHER PORTNER
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Christopher Portner apporte à la Commission une vaste expertise en matière de droit, de fusions, d'acquisitions et de gouvernance pour l'aider notamment à remplir son mandat sur le plan de l'intérêt public.
M. Portner est associé du cabinet Osler, Hoskin et Harcourt s.r.l. depuis 30 ans. Sa pratique est axée sur les fusions, les acquisitions et la gouvernance d'entreprise. Il a conseillé de grandes sociétés ouvertes et fermées des secteurs de l'énergie et des services financiers en matière de fusions et d'acquisitions et de questions relatives au droit des sociétés, à la finance, à la réglementation et à la gouvernance. Il a également conseillé des sociétés d'État fédérales et ontariennes en matière de réglementation.
M. Portner a été admis au barreau du Québec en 1972 et à celui de l'Ontario en 1980. Il siège au conseil d'administration de la Wellspring Cancer Support Foundation.
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Nomination : décembre 2010
Échéance du mandat : décembre 2012
Comités :
- Comité d'arbitrage
- Comité de gestion interne et des mises en candidature
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JUDITH ROBERTSON, analyste financière agréée
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Comptant plus de 25 années d'expérience dans des postes de haute direction du domaine des services financiers internationaux des sociétés d'achat et de vente, Mme Judith Robertson possède une vaste expérience dans le domaine des marchés des valeurs mobilières, de l'infrastructure, des technologies permettant d'effectuer des opérations, du prêt de titres et des produits de placement.
Plus récemment, Mme Robertson occupait le poste de présidente et directrice générale de Belzberg Technologies Inc., un fournisseur de technologies permettant d'effectuer des opérations intégrées et de services de courtage. Avant de se joindre à Belzberg, Mme Robertson a occupé le poste de vice-présidente directrice de Perimeter Financial Corp., a été chef de la direction de Markets Inc. et a été directrice générale de Barclays Global Investors à San Francisco, à Londres et à Toronto.
Mme Robertson est une analyste financière agréée et elle a activement contribué aux dossiers du secteur à titre de présidente du Comité de mise en œuvre du régime de protection des ordres et à titre de membre du Comité consultatif de la structure des marchés de l'OCRCVM. En outre, Mme Robertson siège au conseil d'administration du Réseau MPrime, un réseau de centres d'excellence des sciences mathématiques.
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Nomination : Juin 2011
Échéance du mandat : Juin 2013
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CHARLES WESLEY MOORE SCOTT
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Wes Scott, ancien dirigeant d'entreprise, a passé plus de 30 ans au sein du groupe Bell Canada avant de prendre sa retraite en 2001 à titre de chef des services généraux de BCE Inc. et de vice-président du conseil de Bell Canada. Ancien directeur des finances de deux des plus grands émetteurs assujettis au pays, M. Scott possède une vaste expérience des questions financières, stratégiques et opérationnelles complexes au sein de conseils d'administration. À titre d'ancien chef des questions de réglementation de Bell Canada, il a l'expérience des tribunaux administratifs et de leurs processus. Il comprend très bien les questions de contrôle, de divulgation et de communication de l'information financière du point de vue des émetteurs assujettis et des investisseurs.
M. Scott préside actuellement le conseil d'administration d'Aviva Canada et a siégé au conseil d'administration de nombreuses entreprises ouvertes et fermées au Canada et aux États-Unis. Il a fait du bénévolat actif, notamment à l'Hospital for Sick Children.
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Nomination : septembre 2009
Échéance du mandat : septembre 2012
Comités :
- Comité de gestion interne et des mises en candidature (président)
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